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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN ENSEIGNE
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DESIGN ENSEIGNE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN ENSEIGNE FRANCE
DESIGN ENSEIGNE, SARL

Numéro de dépôt :
3838588
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
DESIGN ENSEIGNE FRANCE de DESIGN ENSEIGNE

Présentation de la marque DESIGN ENSEIGNE FRANCE

Déposée le 14 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN ENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN ENSEIGNE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN ENSEIGNE domicilié(e) 7 CHEMIN DES MOLES - 31120 - PINSAGUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 888 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque DESIGN ENSEIGNE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16 20 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN ENSEIGNE FRANCE est expirée depuis le 14 juin 2021.

DESIGN ENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN ENSEIGNE FRANCE , IN DESIGN


DESIGN ENSEIGNE, SARL - 7 CHEMIN DES MOLES - 31120 - PINSAGUEL - France - SIREN 400888426


CABINET JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Métaux communs et leurs alliages, rails et profiles pour la fabrication d'ossatures métalliques ; constructions métalliques pour la signalétique ; châssis métalliques ; cadres et encadrements métalliques ; caissons métalliques pour enseignes ; supports métalliques pour la signalétique extérieure et intérieure ;

Enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; écrans fluorescents ; écrans vidéo ; balises lumineuses ; signaux lumineux ; signalisation lumineuse ou mécanique ;

Produits d'imprimerie ; affiches en papier ou carton ; panneaux adhésifs pour signalétiques ; rubans auto-adhésifs imprimés ou non ; autocollants imprimés ou non ; brochures ; représentations graphiques ; impressions sur papier et matières plastiques ; imprimés ; représentations graphiques ; reproductions graphiques.

Enseignes en matières plastiques souples ou rigides ; écriteaux en matières plastiques ; objets de signalétique gonflables ; objets de publicité gonflables ;

Conseil en communication visuelle ; reproduction de documents, reproduction de photographies ;

Services d'installation et de réparation de structures métalliques pour enseignes ; installation et réparation d'enseignes lumineuses ; peinture et réparation d'enseignes ; installation des différents éléments de signalétique extérieure ; pose de autocollants vinyliques ;

Services de dessin industriel d'enseignes et supports pour la signalétique de bâtiments et devantures commerciales ; services de dessin d'art graphique de visuels destinés à la signalétique de bâtiments.